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Dossier(s):  EP0868025



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Date Type de document Procédure Nombre de pages
Nombre total de pages: 126
11.08.2004 Notification relative à l'expiration du délai d'opposition Recherche / Examen 1
28.08.2003 Décision de délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 2
04.08.2003 Soumission des traductions des revendications Recherche / Examen 1
04.08.2003 Traduction du document de priorité Recherche / Examen 20
04.08.2003 Traduction des revendications Recherche / Examen 2
04.08.2003 Traduction des revendications Recherche / Examen 2
11.06.2003 Prorogation de délai (procédure de délivrance) Recherche / Examen 1
02.06.2003 Requête en prorogation du délai de réponse concernant l'intention de délivrance Recherche / Examen 1
06.02.2003 Données bibliographiques de la demande de brevet européen Recherche / Examen 1
06.02.2003 Notification concernant l'intention de délivrer un brevet européen Recherche / Examen 4
06.02.2003 Texte envisagé pour la délivrance Recherche / Examen 19
03.02.2003 Invitation à produire une traduction de la demande antérieure Recherche / Examen 1
08.02.2002 Revendications Recherche / Examen 2
08.02.2002 Description Recherche / Examen 2
08.02.2002 Réponse à la notification de la division d'examen Recherche / Examen 2
07.02.2002 Réponse à la notification de la division d'examen Recherche / Examen 6
01.10.2001 Annexe à la notification Recherche / Examen 3
01.10.2001 Notification de la division d'examen Recherche / Examen 1
24.02.2000 Dépôt concernant la représentation Recherche / Examen 1
08.01.1999 Lettre concernant des taxes et des paiements Recherche / Examen 1
08.01.1999 Bordereau de règlement de taxes et frais Recherche / Examen 1
09.07.1998 Notification relative à l'envoi du rapport de recherche européenne Recherche / Examen 1
09.07.1998 Rapport de recherche européen Recherche / Examen 2
07.05.1998 Lettre relative à la priorité Recherche / Examen 2
07.05.1998 Document de priorité Recherche / Examen 18
27.03.1998 Abrégé Recherche / Examen 1
27.03.1998 Revendications Recherche / Examen 2
27.03.1998 Description Recherche / Examen 12
27.03.1998 Désignation de l'inventeur Recherche / Examen 1
27.03.1998 Dessins Recherche / Examen 5
27.03.1998 Questions concernant la demande Recherche / Examen 1
27.03.1998 Requête en délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 7