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EP0977716

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0977716

EP0977716 - UTILISATION D'ALCOOLS COMME ADDITIFS POUR ENDUITS ET/OU MORTIERS [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 10.10.2003 Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement Tooltip	10.10.2003	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 26.11.2003 [2003/48]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Cognis Deutschland GmbH & Co. KG Henkelstrasse 67 40589 Düsseldorf / DE
	[2002/16]
Précédent [2000/06]	Pour tous les Etats désignés Cognis Deutschland GmbH Postfach 13 01 64 40551 Düsseldorf / DE
Inventeur(s)	01 / SCHULTE, Heinz-Günther Winsterstrasse 66 D-45481 Mülheim / DE
	02 / MOUSTAKAS, Sarantis Alte Linner Strasse 11 D-47799 Krefeld / DE
	03 / GRESS, Wolfgang Westfalenweg 245 D-42111 Wuppertal / DE
	04 / NEUMANN, Ralf Kastanienweg 4 D-42781 Haan / DE
	[2000/06]
Numéro de la demande, date de dépôt	98928209.0	20.04.1998
	[2000/06]
	WO1998EP02321
Numéro de priorité, date	DE1997117936	29.04.1997 Format original publié: DE 19717936
	[2000/06]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	WO9849114
	Date:	05.11.1998
	Langue:	DE
	[1998/44]
	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0977716
	Date:	09.02.2000
	Langue:	DE
	La demande publiée par l'OMPI le 05.11.1998, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
	[2000/06]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0977716
	Date:	04.12.2002
	Langue:	DE
	[2002/49]
Rapport(s) de recherche	Rapport de recherche internationale - publié le:	EP	05.11.1998
Classification	IPC:	C04B24/02	[2000/06]
	CPC:	C04B20/1022 (EP,US); C04B24/02 (EP,US)
	C-Set:	C04B20/1022, C04B14/062 (EP,US); C04B20/1022, C04B20/002 (US,EP)
Etats contractants désignés	AT, BE, CH, DE, DK, ES, FI, FR, GB, IE, IT, LI, NL, PT, SE [2000/06]
Titre	Allemand:	VERWENDUNG VON ALKOHOLEN ALS ADDITIVE FÜR PUTZE UND/ODER MÖRTEL	[2000/06]
	Anglais:	USE OF ALCOHOLS AS ADDITIVES FOR PLASTER AND/OR MORTAR	[2000/06]
	Français:	UTILISATION D'ALCOOLS COMME ADDITIFS POUR ENDUITS ET/OU MORTIERS	[2000/06]
Entrée dans la phase régionale	20.10.1999	Taxe nationale de base payée
	20.10.1999	Taxe(s) de désignation payée(s)
	20.10.1999	Taxe d'examen payée
Procédure d'examen	30.10.1998	Requête en examen préliminaire déposée Administration chargée de l'examen préliminaire international: EP
	20.10.1999	Requête en examen déposée [2000/06]
	15.06.2001	Requête en examen accéléré déposée
	03.09.2001	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	03.09.2001	Décision sur la requête en examen accéléré - acceptée: Oui
	03.11.2001	Réponse à une notification de la division dexamen
	07.12.2001	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	18.06.2002	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	13.09.2002	Taxe de délivrance payée
	13.09.2002	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	05.09.2003	Aucune opposition formée dans le délai imparti [2003/48]
Taxes payées	Taxe annuelle
	13.04.2000	Taxe annuelle Année du brevet 03
	12.04.2001	Taxe annuelle Année du brevet 04
	12.04.2002	Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dans	Recherche internationale	[A]US5176752 (SCHEINER PAUL [US]) [A] 1,13,18 * column 3 - column 5; claims 1,13 *;
		[XD]WO9504008 (GRACE W R & CO [US]) [XD] 1,13,18 * page 5 - page 6; claim 1 *;
		[A]EP0766586 (HENKEL KGAA [DE]) [A] 1,13,18 * sentence 6 - sentence 25 ** page 5, line 36 - line 42 *

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