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Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP1044052

EP1044052 - FILTRE MUNI D'UNE BUSE DE NETTOYAGE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  22.04.2005
Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement   Tooltip22.04.2005Aucune opposition formée dans le délaipublié le 08.06.2005  [2005/23]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Simatek A/S
Stationsvej 3
4490 Jerslev S. / DK
[2000/42]
Inventeur(s)01 / JENSEN, Arne, Gronbaek
Bakkendrupvej 38
DK-4480 St. Fuglede / DK
02 / CHRISTENSEN, Keld
Hybenvej 19
DK-4291 Ruds Vedby / DK
[2000/42]
Mandataire(s)Sundien, Thomas, et al
Zacco Denmark A/S
Hans Bekkevolds Allé 7
2900 Hellerup / DK
[N/P]
Précédent [2000/42]Sundien, Thomas, et al
Hofman-Bang A/S, Hans Bekkevolds Allé 7
2900 Hellerup / DK
Numéro de la demande, date de dépôt98954242.810.11.1998
[2000/42]
WO1998DK00483
Numéro de priorité, dateDK1923000097410.11.1997         Format original publié: DK 97423
[2000/42]
Langue de dépôtDA
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO9924146
Date:20.05.1999
Langue:EN
[1999/20]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP1044052
Date:18.10.2000
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 20.05.1999, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[2000/42]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP1044052
Date:16.06.2004
Langue:EN
[2004/25]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:SE20.05.1999
ClassificationIPC:B01D46/04
[2000/42]
CPC:
B01D46/04 (EP,US); B01D46/0005 (EP,US); B01D46/2411 (EP,US);
B01D46/4272 (EP,US); B01D46/71 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   DK,   FR,   GB,   IE,   SE [2000/42]
TitreAllemand:FILTER MIT REINIGUNGSDÜSE[2000/42]
Anglais:A FILTER HAVING A CLEANING NOZZLE[2000/42]
Français:FILTRE MUNI D'UNE BUSE DE NETTOYAGE[2000/42]
Entrée dans la phase régionale10.11.1998Traduction produite 
08.05.2000Taxe nationale de base payée 
08.05.2000Taxe(s) de désignation payée(s) 
08.05.2000Taxe d'examen payée 
Procédure d'examen04.06.1999Requête en examen préliminaire déposée
Administration chargée de l'examen préliminaire international: SE
08.05.2000Requête en examen déposée  [2000/42]
05.12.2003Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
31.03.2004Taxe de délivrance payée
31.03.2004Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)17.03.2005Aucune opposition formée dans le délai imparti [2005/23]
Taxes payéesTaxe annuelle
06.11.2000Taxe annuelle Année du brevet 03
12.11.2001Taxe annuelle Année du brevet 04
13.11.2002Taxe annuelle Année du brevet 05
12.11.2003Taxe annuelle Année du brevet 06
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dansRecherche internationale[A]EP0719577  (INTENSIV FILTER GMBH [DE])
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