Deutsch English Français

Contact

Veille du Registre (alertes par courrier électronique)

EP1027783

Procédure d'examen

Aide rapide

Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

Liens utiles

Notifications
Assistant du Registre européen des brevets
Manuel d’utilisation du Registre européen des brevets
Registre européen des brevets – guide de poche
FAQ - Registre européen des brevets
FAQ - Veille du Registre
Registre fédéré (Flyer)
Dossier mondial (Flyer)
Événements du Registre
Couverture de données pour lien profonds
Contenue du Registre fédéré
Tour de l'information brevets
Charte d'utilisation équitable

Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP1027783

EP1027783 - PROCEDES ET DISPOSITIF POUR LA TRANSMISSION DE DONNEES PAR L'INTERMEDIAIRE D'UNE INTERFACE RADIO DANS UN SYSTEME DE RADIOCOMMUNICATION [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 12.12.2003 Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement Tooltip	12.12.2003	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 28.01.2004 [2004/05]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT Werner-von-Siemens-Str. 1 DE-80333 München / DE
	[N/P]
Précédent [2000/33]	Pour tous les Etats désignés SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT Wittelsbacherplatz 2 80333 München / DE
Inventeur(s)	01 / RITTER, Gerhard Mühlweg 1 D-86943 Thaining / DE
	[2000/33]
Numéro de la demande, date de dépôt	98959741.4	19.10.1998
	[2000/33]
	WO1998DE03061
Numéro de priorité, date	DE1997147457	27.10.1997 Format original publié: DE 19747457
	[2000/33]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	WO9922483
	Date:	06.05.1999
	Langue:	DE
	[1999/18]
	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP1027783
	Date:	16.08.2000
	Langue:	DE
	La demande publiée par l'OMPI le 06.05.1999, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
	[2000/33]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP1027783
	Date:	05.02.2003
	Langue:	DE
	[2003/06]
Rapport(s) de recherche	Rapport de recherche internationale - publié le:	EP	06.05.1999
Classification	IPC:	H04L7/04, H04B7/26	[2000/33]
	CPC:	H04L25/0226 (EP,US); H04L1/0078 (EP,US); H04L7/041 (EP,US)
Etats contractants désignés	DE, ES, FR, GB [2000/33]
Titre	Allemand:	VERFAHREN UND ANORDNUNG ZUR ÜBERTRAGUNG VON DATEN ÜBER EINE FUNKSCHNITTSTELLE IN EINEM FUNK-KOMMUNIKATIONSSYSTEM	[2000/33]
	Anglais:	METHODS AND ARRANGEMENT FOR TRANSMITTING DATA VIA A RADIO INTERFACE IN A RADIOCOMMUNICATIONS SYSTEM	[2000/33]
	Français:	PROCEDES ET DISPOSITIF POUR LA TRANSMISSION DE DONNEES PAR L'INTERMEDIAIRE D'UNE INTERFACE RADIO DANS UN SYSTEME DE RADIOCOMMUNICATION	[2000/33]
Entrée dans la phase régionale	19.04.2000	Taxe nationale de base payée
	19.04.2000	Taxe(s) de désignation payée(s)
	19.04.2000	Taxe d'examen payée
Procédure d'examen	07.04.1999	Requête en examen préliminaire déposée Administration chargée de l'examen préliminaire international: EP
	19.04.2000	Requête en examen déposée [2000/33]
	05.06.2001	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	05.10.2001	Réponse à une notification de la division dexamen
	13.12.2001	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M03)
	17.01.2002	Réponse à une notification de la division dexamen
	28.02.2002	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	13.05.2002	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	05.08.2002	Taxe de délivrance payée
	05.08.2002	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	06.11.2003	Aucune opposition formée dans le délai imparti [2004/05]
Taxes payées	Taxe annuelle
	17.10.2000	Taxe annuelle Année du brevet 03
	23.10.2001	Taxe annuelle Année du brevet 04
	21.10.2002	Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Extinctions durant la phase d’opposition Tooltip	ES	28.08.2003
	[2004/04]
Cité dans	Recherche internationale	[A]US5185764 (BAIER ALFRED [DE]) [A] 11* abstract *;
		[A]EP0535403 (NEC CORP [JP]) [A] 1,2,6,7,10 * abstract * * column 7, line 26 - line 51 *;
		[A]EP0615352 (NOKIA MOBILE PHONES LTD [FI]) [A] 1 * abstract *;
		[A]WO9611533 (NOKIA TELECOMMUNICATIONS OY [FI], et al) [A] 1 * abstract *;
		[A]EP0767557 (NOKIA MOBILE PHONES LTD [FI]) [A] 1 * abstract * * page 2, line 42 - line 46 *

L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.