EP0963723 - Chaise haute avec tablette réglable [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande a été retirée Statut actualisé le 15.08.2003 Base de données mise à jour au 11.04.2026
Dernier événement Tooltip	15.08.2003	Retrait de la demande	publié le 01.10.2003 [2003/40]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés BREVI S.R.L. Via Europa 7 I-24060 Telgate (Bergamo) / IT
	[1999/50]
Inventeur(s)	01 / Brevi, Mauro Via Quintino Alto 21 24100 Bergamo / IT
	[1999/50]
Mandataire(s)	Modiano, Guido, et al Dr. Modiano & Associati SpA Via Meravigli, 16 20123 Milano / IT
	[N/P]
Précédent [1999/50]	Modiano, Guido, Dr.-Ing., et al Modiano & Associati SpA Via Meravigli, 16 20123 Milano / IT
Numéro de la demande, date de dépôt	99109397.2	02.06.1999
	[1999/50]
Numéro de priorité, date	IT1998MI01353	12.06.1998 Format original publié: IT MI981353
	[1999/50]
Langue de dépôt	EN
Langue de la procédure	EN
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0963723
	Date:	15.12.1999
	Langue:	EN
	[1999/50]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0963723
	Date:	17.01.2001
	[2001/03]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	05.12.2000
Classification	IPC:	A47D15/00, A47D1/00, A47C7/54	[2001/03]
	CPC:	A47D1/0081 (EP,US); A47D1/0085 (EP,US)
	Précédent IPC [1999/50]	A47D15/00, A47D1/00
Etats contractants désignés	DE, ES, FR, GB [2001/40]
Précédent [1999/50]	AT, BE, CH, CY, DE, DK, ES, FI, FR, GB, GR, IE, IT, LI, LU, MC, NL, PT, SE
Titre	Allemand:	Hochstuhl mit verstellbarer Tablette	[1999/50]
	Anglais:	High-chair with means for adjusting the position of the seat tray	[1999/50]
	Français:	Chaise haute avec tablette réglable	[1999/50]
Procédure d'examen	03.07.2001	Requête en examen déposée [2001/35]
	16.04.2003	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	06.08.2003	Demande retirée par le demandeur [2003/40]
Taxes payées	Taxe annuelle
	20.06.2001	Taxe annuelle Année du brevet 03
	27.05.2002	Taxe annuelle Année du brevet 04
	Surtaxe
	Surtaxe concernant la taxe annuelle
	30.06.2003	05 M06 Pas encore payé
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