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EP1003147

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP1003147

EP1003147 - Système de guidage [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande est réputée retirée Statut actualisé le 02.08.2003 Base de données mise à jour au 20.09.2024
Dernier événement Tooltip	13.06.2008	Changement - mandataire	publié le 16.07.2008 [2008/29]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés HEWI Heinrich Wilke GmbH Prof.-Bier-Strasse 1-5 34454 Bad Arolsen / DE
	[N/P]
Précédent [2000/21]	Pour tous les Etats désignés HEWI HEINRICH WILKE GMBH Prof.-Bier-Strasse 1-5 34454 Bad Arolsen / DE
Inventeur(s)	01 / Kaupe, Jürgen Amstelstr. 11 D-34516 Vöhl-Marienhagen / DE
	02 / Bossdorf, Stefan Sternstr. 14 D-34123 Kassel / DE
	[2000/21]
Mandataire(s)	Manitz Finsterwald Patent- und Rechtsanwaltspartnerschaft mbB Postfach 31 02 20 80102 München / DE
	[N/P]
Précédent [2008/29]	Manitz, Finsterwald & Partner GbR Postfach 31 02 20 80102 München / DE
Précédent [2000/21]	Manitz, Finsterwald & Partner Postfach 22 16 11 80506 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	99117132.3	31.08.1999
	[2000/21]
Numéro de priorité, date	DE19982020819U	20.11.1998 Format original publié: DE 29820819 U
	[2000/21]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP1003147
	Date:	24.05.2000
	Langue:	DE
	[2000/21]
Classification	IPC:	G09F7/00, G09F19/22	[2000/21]
	CPC:	G09F15/00 (EP); G09F7/14 (EP)
Etats contractants désignés	AT, BE, CH, CY, DE, DK, ES, FI, FR, GB, GR, IE, IT, LI, LU, MC, NL, PT, SE [2000/21]
Etats autorisant lextension	AL	Pas encore payé
	LT	Pas encore payé
	LV	Pas encore payé
	MK	Pas encore payé
	RO	Pas encore payé
	SI	Pas encore payé
Titre	Allemand:	Führungs- und Leitsystem	[2000/21]
	Anglais:	Guiding system	[2000/21]
	Français:	Système de guidage	[2000/21]
Procédure dexamen	01.03.2003	La demande est réputée retirée, date d'effet juridique [2003/38]
	15.04.2003	Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0} [2003/38]
Taxes payées	Taxe annuelle
	27.08.2001	Taxe annuelle Année du brevet 03
	Surtaxe
	Surtaxe concernant la taxe annuelle
	31.08.2002	04 M06 Pas encore payé
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
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