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EP0999172

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0999172

EP0999172 - Essieu de fixation rapide pour une grue à tour [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande est réputée retirée Statut actualisé le 24.01.2003 Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement Tooltip	24.01.2003	Demande réputée retirée	publié le 12.03.2003 [2003/11]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Manfred Scherger Baumaschinen Am Dillhof 12 63863 Eschau / DE
	[2000/19]
Inventeur(s)	01 / Scherger, Manfred Am Dillhoff 12 63863 Eschau / DE
	[2000/19]
Mandataire(s)	Küchler, Stefan Stefan T. Küchler Patentanwalt Färberstraße 20 90402 Nürnberg / DE
	[N/P]
Précédent [2000/19]	Küchler, Stefan Götz, Küchler & Dameron, Patent- und Rechtsanwälte, Färberstrasse 20 90402 Nürnberg / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	99122129.2	05.11.1999
	[2000/19]
Numéro de priorité, date	DE19981050902	05.11.1998 Format original publié: DE 19850902
	[2000/19]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0999172
	Date:	10.05.2000
	Langue:	DE
	[2000/19]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	13.03.2000
Classification	IPC:	B66C23/34	[2000/19]
	CPC:	B66C23/344 (EP); B62D21/186 (EP)
Etats contractants désignés	AT, BE, CH, CY, DE, DK, ES, FI, FR, GB, GR, IE, IT, LI, LU, MC, NL, PT, SE [2000/19]
Titre	Allemand:	Schnellmontageachse für einen Turmdrehkran	[2000/19]
	Anglais:	Quick installation axle for a tower crane	[2000/19]
	Français:	Essieu de fixation rapide pour une grue à tour	[2000/19]
Procédure dexamen	29.09.2000	Requête en examen déposée [2000/48]
	15.03.2002	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	26.07.2002	La demande est réputée retirée, date d'effet juridique [2003/11]
	26.09.2002	Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0} [2003/11]
Taxes payées	Taxe annuelle
	10.08.2001	Taxe annuelle Année du brevet 03
	Surtaxe
	Surtaxe concernant la taxe annuelle
	30.11.2002	04 M06 Pas encore payé
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[XY]GB743938 (RHEINMETALL) [X] 2,4,7 * the whole document * [Y] 1,5,6,9,10;
		[Y]FR1480875 (BOILOT-PÉTOLAT) [Y] 1,5,6,9,10 * the whole document *;
		[Y]FR1564669 (LOIRECORD) [Y] 1,3-5,9,10 * the whole document *;
		[Y]FR2750411 (GELCO DI CORRADI FRANCO) [Y] 1,3-5,9,10 * the whole document *;
		[A]DE1990023U (BIEDERMANN);
		[A]DE2841378 (LIEBHERR-WERK BIBERACH)

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