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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP1018652

EP1018652 - Circuit de mesure pour ensemble de cellules électriques montées en série [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  07.01.2005
Base de données mise à jour au 20.09.2024
Dernier événement   Tooltip07.01.2005Demande réputée retiréepublié le 23.02.2005  [2005/08]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
ALCATEL
54, rue La Boétie
75008 Paris / FR
[2000/28]
Inventeur(s)01 / Carton, Jean-Luc
21, Chemin du Baratage
91440 Bures sur Yvette / FR
02 / Morin, Christophe
34, rue Michel Montaigne
33290 Blanchefort / FR
03 / Perelle, Michel
18, rue de la Chanterie
37210 Parcay-Meslay / FR
04 / Equoy, Régis
13B, Impasse Robespierre
33160 St Medard en Jalles / FR
[2000/28]
Mandataire(s)Pochart, François, et al
Hirsch & Associés
58, Avenue Marceau
75008 Paris / FR
[N/P]
Précédent [2004/22]Pochart, François, et al
Cabinet Hirsch 58, avenue Marceau
75008 Paris / FR
Précédent [2000/28]Lamoureux, Bernard, et al
COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Dépt. Propriété industrielle 30, avenue Kléber
75116 Paris / FR
Numéro de la demande, date de dépôt99403119.313.12.1999
[2000/28]
Numéro de priorité, dateFR1999000008907.01.1999         Format original publié: FR 9900089
[2000/28]
Langue de dépôtFR
Langue de la procédureFR
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP1018652
Date:12.07.2000
Langue:FR
[2000/28]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP28.01.2000
ClassificationIPC:G01R31/36
[2000/28]
CPC:
G01R31/396 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB [2001/13]
Précédent [2000/28]AT,  BE,  CH,  CY,  DE,  DK,  ES,  FI,  FR,  GB,  GR,  IE,  IT,  LI,  LU,  MC,  NL,  PT,  SE 
TitreAllemand:Messchaltung für eine Reienschaltung von elektrischen Zellen[2000/28]
Anglais:Measuring circuit for electric cells mounted in series[2000/28]
Français:Circuit de mesure pour ensemble de cellules électriques montées en série[2000/28]
Procédure dexamen12.01.2001Requête en examen déposée  [2001/11]
08.04.2004Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
19.08.2004La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [2005/08]
22.09.2004Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [2005/08]
Taxes payéesTaxe annuelle
26.11.2001Taxe annuelle Année du brevet 03
28.11.2002Taxe annuelle Année du brevet 04
27.11.2003Taxe annuelle Année du brevet 05
07.12.2004Taxe annuelle Année du brevet 06
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]JPH08136630  ;
 [DA]US5578927  (PERELLE MICHEL [FR]) [DA] 1,2 * claim 1 *
 [A]  - PATENT ABSTRACTS OF JAPAN, (19960930), vol. 096, no. 009, & JP08136630 A 19960531 (ADVANTEST CORP) [A] 1,2 * abstract *
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