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EP1093466

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP1093466

EP1093466 - PROCEDE DE PREPARATION D'AMIDON HYDROXYALKYLE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande est réputée retirée Statut actualisé le 11.11.2005 Base de données mise à jour au 20.09.2024
Dernier événement Tooltip	11.11.2005	Demande réputée retirée	publié le 28.12.2005 [2005/52]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés GRAIN PROCESSING CORPORATION 1600 Oregon Street Muscatine, Iowa 52761 / US
	[2001/17]
Inventeur(s)	01 / KIGHTLINGER, Adrian, P. 6 Coventry Lane Muscatine, IA 52761 / US
	02 / ANTRIM, Richard, L. 3715 170th Street N.E. Solon, IA 52333 / US
	[2001/17]
Mandataire(s)	WP Thompson 8th Floor 1 Mann Island Liverpool L3 1BP / GB
	[N/P]
Précédent [2001/17]	W.P. Thompson & Co. Coopers Building, Church Street Liverpool L1 3AB / GB
Numéro de la demande, date de dépôt	99931858.7	23.06.1999
	[2001/17]
	WO1999US14100
Numéro de priorité, date	US19980090313P	23.06.1998 Format original publié: US 90313 P
	[2001/17]
Langue de dépôt	EN
Langue de la procédure	EN
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	WO9967295
	Date:	29.12.1999
	Langue:	EN
	[1999/52]
	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP1093466
	Date:	25.04.2001
	Langue:	EN
	La demande publiée par l'OMPI le 29.12.1999, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
	[2001/17]
Rapport(s) de recherche	Rapport de recherche internationale - publié le:	EP	29.12.1999
Classification	IPC:	C08B31/12, C08B31/00	[2001/17]
	CPC:	C08B31/006 (EP,US); C08B31/12 (EP,US)
Etats contractants désignés	AT, BE, CH, CY, DE, DK, ES, FI, FR, GB, GR, IE, IT, LI, LU, MC, NL, PT, SE [2001/17]
Etats autorisant lextension	AL	Pas encore payé
	LT	Pas encore payé
	LV	Pas encore payé
	MK	Pas encore payé
	RO	Pas encore payé
	SI	Pas encore payé
Titre	Allemand:	VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON HYDROXYALKYLSTÄRKE	[2001/17]
	Anglais:	METHOD FOR PREPARING HYDROXYALKYL STARCH	[2001/17]
	Français:	PROCEDE DE PREPARATION D'AMIDON HYDROXYALKYLE	[2001/17]
Entrée dans la phase régionale	11.01.2001	Taxe nationale de base payée
	11.01.2001	Taxe(s) de désignation payée(s)
	11.01.2001	Taxe d'examen payée
Procédure dexamen	21.01.2000	Requête en examen préliminaire déposée Administration chargée de l'examen préliminaire international: EP
	11.01.2001	Requête en examen déposée [2001/17]
	09.11.2001	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
	09.05.2002	Réponse à une notification de la division dexamen
	20.08.2002	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	20.11.2002	Réponse à une notification de la division dexamen
	10.07.2003	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
	17.11.2003	Réponse à une notification de la division dexamen
	30.03.2004	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	06.04.2004	Réponse à une notification de la division dexamen
	31.01.2005	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	11.06.2005	La demande est réputée retirée, date d'effet juridique [2005/52]
	19.07.2005	Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0} [2005/52]
Taxes payées	Taxe annuelle
	11.01.2001	Taxe annuelle Année du brevet 03
	12.06.2002	Taxe annuelle Année du brevet 04
	12.06.2003	Taxe annuelle Année du brevet 05
	14.06.2004	Taxe annuelle Année du brevet 06
	14.06.2005	Taxe annuelle Année du brevet 07
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dans	Recherche internationale	[X]JPS5747301 ;
		[Y]US2802000 (CALDWELL CARLYLE G, et al) [Y] 1,5-12 * column 8, line 5 - line 12; examples IX,,XX *;
		[Y]DE1019288 (UNION CARBIDE CORP) [Y] 1,5-12 * column 3, line 7 - line 26 *;
		[X]US3422088 (TUSCHHOFF JOHN V, et al) [X] 2-4 * column 3, line 4 - line 19 *
		[X] - PATENT ABSTRACTS OF JAPAN, (19820702), vol. 6, no. 118, Database accession no. (C - 111), & JP57047301 A 19820318 (SHIKISHIMA BOSEKI KK) [X] 1,5-12 * abstract *
		[ ] - DATABASE WPI, 1, Derwent World Patents Index, vol. 82, no. 17, Database accession no. 33819E
		[ ] - CHEMICAL ABSTRACTS, (19821004), vol. 97, no. 14, Database accession no. 111553e, page 86
		[Y] - HARUO ZUZUKI ET AL., "Hydroxyethylation of starches with ethylene oxide", CHEMICAL ABSTRACTS, (19641221), vol. 61, no. 13, Database accession no. 16290h, XP002114770 [Y] 1,5-12 * abstract *
		[ ] - KOGYO KAGAKU ZASSHI, (1964), vol. 67, no. 6, pages 932 - 935

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