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Dossier(s):  EP1141481



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Date Type de document Procédure Nombre de pages
Nombre total de pages: 99
15.12.2004 Notification relative à l'expiration du délai d'opposition Recherche / Examen 1
21.01.2004 Notification de l'inscription d'un transfert ou changement du nom et/ou de l'adresse Recherche / Examen 1
20.01.2004 Requête concernant le déposant/mandataire Recherche / Examen 1
05.01.2004 Décision de délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 2
12.12.2003 Pièces-jointes soumises pendant la procédure de transfert de droits Recherche / Examen 1
12.12.2003 Pouvoir Recherche / Examen 1
12.12.2003 Requête en transfert de droits Recherche / Examen 1
22.11.2003 Soumission des traductions des revendications Recherche / Examen 1
22.11.2003 Traduction du document de priorité Recherche / Examen 10
22.11.2003 Traduction des revendications Recherche / Examen 2
22.11.2003 Traduction des revendications Recherche / Examen 2
03.09.2003 Données bibliographiques de la demande de brevet européen Recherche / Examen 1
03.09.2003 Brève notification au demandeur/mandataire Recherche / Examen 1
20.08.2003 Lettre relative à la procédure de recherche et/ou d'examen Recherche / Examen 4
05.08.2003 Données bibliographiques de la demande de brevet européen Recherche / Examen 1
05.08.2003 Notification concernant l'intention de délivrer un brevet européen Recherche / Examen 4
05.08.2003 Invitation à produire une traduction de la demande antérieure Recherche / Examen 1
05.08.2003 Texte envisagé pour la délivrance Recherche / Examen 9
16.10.2002 Requête en changement de mandataire Recherche / Examen 2
29.08.2001 Notification relative aux données bibliographiques de la publication à venir Recherche / Examen 1
23.08.2001 Notification concernant une modification possible/paiement des taxes de revendications Recherche / Examen 2
19.06.2001 Pouvoir Recherche / Examen 1
19.06.2001 Dépôt concernant la représentation Recherche / Examen 1
21.05.2001 Pièce-jointe Recherche / Examen 14
21.05.2001 Requête d'entrée dans la phase européenne Recherche / Examen 5
07.08.2000 Document de priorité Recherche / Examen 12
03.08.2000 Entrée dans la phase européenne devant l'Office européen des brevets Recherche / Examen 4
27.07.2000 Copie du rapport de recherche international Recherche / Examen 2
27.07.2000 Publication internationale (Pamphlet) Recherche / Examen 11