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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0016953

EP0016953 - Dispositif additionnel pour un analyseur de particules [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  29.01.1985
Base de données mise à jour au 02.04.2025
Dernier événement   Tooltip07.07.2007Changement - inventeurpublié le 08.08.2007  [2007/32]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
CONTRAVES AG
Schaffhauserstrasse 580
8052 Zürich / CH
[N/P]
Précédent [1980/21]Pour tous les Etats désignés
CONTRAVES AG
Schaffhauserstrasse 580
CH-8052 Zürich / CH
Inventeur(s)01 / Feier, Markus
Ostring 36
CH-8105 Regensdorf / CH
02 / Frey, Raymond, Dr.
Schweigmatt 39
CH-8055 Zürich / CH
03 / Marti, Ulrich, Ing. HTL
Weinbergstrasse 97
CH-8006 Zürich / CH
[1980/21]
Mandataire(s)Köver, François, Dr., et al
Patentanwälte H.Mitscherlich K. Gunschmann, Dr. W. Körber, J.Schmidt-Evers Steinsdorfstrasse 10
D-8000 München 22 / DE
[1980/21]
Numéro de la demande, date de dépôt80100890.522.02.1980
[1980/21]
Numéro de priorité, dateCH1979000282427.03.1979         Format original publié: CH 282479
[1980/21]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0016953
Date:15.10.1980
Langue:DE
[1980/21]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP18.07.1980
ClassificationIPC:G01N15/00
[1980/21]
CPC:
G01N15/132 (EP,US)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   FR,   GB,   IT,   NL,   SE [1980/21]
TitreAllemand:Zusatzvorrichtung zu einem Teilchenanalysator[1980/21]
Anglais:Additional device for a particle analyzer[1980/21]
Français:Dispositif additionnel pour un analyseur de particules[1980/21]
Procédure dexamen10.11.1980Requête en examen déposée  [1981/03]
29.06.1982Envoi de la notification signalant le rejet de la demande, motif: examen quant au font {1}
10.06.1983Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
27.06.1983Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
01.03.1984La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1985/14]
27.09.1984Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1985/14]
Recours après examen30.08.1982Recours reçu No.  T0172/82
20.10.1982Mémoire exposant les motifs du recours remis
17.03.1983Invitation à présenter des observations pendant le recours (délai: M02) [1983/12]
04.05.1983Date de réception des observations pendant le recours [1983/19]
Taxes payéesTaxe annuelle
19.02.1982Taxe annuelle Année du brevet 03
28.02.1983Taxe annuelle Année du brevet 04
Surtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
29.02.198405   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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Citations:RechercheUS3557352  [ ] (HOGG WALTER R, et al);
 US3638227  [ ] (ANGEL HENRY R);
 FR2097763  [ ] (IBM)
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