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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0393058

EP0393058 - BORNE ELECTRIQUE A RECEPTACLE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  15.11.1996
Base de données mise à jour au 02.04.2025
Dernier événement   Tooltip05.10.2005Changement: numéro du recours 
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
THE WHITAKER CORPORATION
4550 New Linden Hill Road, Suite 450
Wilmington, Delaware 19808 / US
[N/P]
Précédent [1993/04]Pour tous les Etats désignés
THE WHITAKER CORPORATION
4550 New Linden Hill Road, Suite 450
Wilmington, Delaware 19808 / US
Précédent [1990/45]Pour tous les Etats désignés
AMP INCORPORATED
P.O. Box 3608 470 Friendship Road
Harrisburg Pennsylvania 17105 / US
Précédent [1990/43]Pour tous les Etats désignés
AMP INCORPORATED (a New Jersey corporation)
P.O. Box 3608 470 Friendship Road
Harrisburg Pennsylvania 17105 / US
Inventeur(s)01 / JAKOBEIT, Erich, Dietmar
Im Reis 31
D-6090 Ruesselsheim 5 / DE
[1990/43]
Mandataire(s)Warren, Keith Stanley, et al
Baron Warren Redfern
Cambridge House
100 Cambridge Grove
Hammersmith, London
W6 0LE / GB
[N/P]
Précédent [1990/43]Warren, Keith Stanley, et al
BARON & WARREN 18 South End Kensington
London W8 5BU / GB
Numéro de la demande, date de dépôt88908517.123.08.1988
[1990/43]
WO1988US02846
Numéro de priorité, dateDE19870013038U28.09.1987         Format original publié: DE 8713038 U
[1990/43]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO8903129
Date:06.04.1989
Langue:EN
[1989/08]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0393058
Date:24.10.1990
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 06.04.1989, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1990/43]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0393058
Date:10.01.1996
Langue:EN
[1996/02]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:EP06.04.1989
ClassificationIPC:H01R13/18
[1990/43]
CPC:
H01R13/18 (EP,US); H01R13/113 (EP,US); H01R4/2466 (EP,US)
Etats contractants désignésIT,   NL,   SE [1994/49]
Précédent [1990/43]DE,  FR,  GB,  IT,  NL,  SE 
TitreAllemand:ELEKTRISCHES AUFNAHMEENDSTÜCK[1990/43]
Anglais:ELECTRICAL RECEPTACLE TERMINAL[1990/43]
Français:BORNE ELECTRIQUE A RECEPTACLE[1990/43]
Entrée dans la phase régionale22.02.1990Taxe nationale de base payée 
22.02.1990Taxe(s) de désignation payée(s) 
22.02.1990Taxe d'examen payée 
Procédure d'examen31.03.1989Requête en examen préliminaire déposée
Administration chargée de l'examen préliminaire international: DE
22.02.1990Requête en examen déposée  [1990/43]
11.05.1992Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
14.09.1992Réponse à une notification de la division dexamen
07.12.1992Envoi de la notification signalant le rejet de la demande, motif: examen quant au font {1}
28.09.1994Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
06.07.1995Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
11.10.1995Taxe de délivrance payée
11.10.1995Taxe publication/d‘impression payée
Recours après examen15.02.1993Recours reçu No.  T0404/93
01.04.1993Mémoire exposant les motifs du recours remis
22.02.1994Invitation à présenter des observations pendant le recours (délai: M06) [1994/09]
31.08.1994Date de réception des observations pendant le recours [1994/36]
28.09.1994Résultat de la procédure de recours : renvoy pour délivrance
Opposition(s)11.10.1996Aucune opposition formée dans le délai imparti [1997/01]
Taxes payéesTaxe annuelle
25.08.1990Taxe annuelle Année du brevet 03
13.08.1991Taxe annuelle Année du brevet 04
17.08.1992Taxe annuelle Année du brevet 05
20.08.1993Taxe annuelle Année du brevet 06
22.08.1994Taxe annuelle Année du brevet 07
21.08.1995Taxe annuelle Année du brevet 08
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dansRecherche internationaleDE3540869  [ ] (GROTE & HARTMANN [DE]);
 US4583812  [ ] (GROSS JR ROBERT E [US], et al)
ExamenEP0196367
 WO8901247
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