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Que se passe-t-il si je clique sur le bouton ST36 ?

Cliquer sur le bouton ST36 permet de télécharger les données de la page au format ST.36 de l'OMPI.

Qu'est-ce qu'un document cité ?

Un document cité peut être un document cité par l'examinateur dans un rapport de recherche, ou par un demandeur. Il peut s'agir d'un document de brevets ou de littérature non brevet (XP) que vous pouvez consulter en cliquant sur le lien correspondant.

Que représente la lettre entre crochets à côté du numéro de publication ?

La lettre entre crochets représente la catégorie de document. Pour une liste des catégories, cliquer sur "en savoir plus ...".

Qu'est-ce que la littérature non-brevet ?

La documentation de recherche de l’OEB englobe la littérature brevet ainsi que tout autre élément imprimé ou non pouvant présenter un intérêt technique pour la procédure de délivrance des brevets. C'est ce qu'on appelle la "littérature non-brevet" (LNB).