Aide



Documents cités

Il s'agit de documents cités soit pendant l'une des procédures devant l'OEB (recherche, examen, opposition, limitation, révocation ou recours), soit par le demandeur .

Les documents cités peuvent appartenir à la littérature brevet ou à la littérature non-brevet (XP).

Tous les documents cités présents dans nos bases de données sont affichés, quel que soit leur pays d'origine.

Ces documents cités sont regroupés en fonction de leur origine (recherche, examen, opposition ou demandeur) et de leur type (littérature brevet ou non-brevet). Vous pouvez les consulter en cliquant sur l'option "Citations", disponible dans l'encadré.

La lettre entre crochets représente la catégorie de document.

Catégories de document :

X

Particulièrement pertinent s’il est pris isolément - affecte la nouveauté. *

I

Particulièrement pertinent s’il est pris isolément - affecte l'activité inventive. *

Y

Particulièrement pertinent s'il est combiné à un autre document de même catégorie.

A

Documents définissant l'état de la technique et n'affectant pas la nouveauté ou l'activité inventive.

O

Divulgation non écrite.

P

Document intercalaire.

T

Théorie ou principe à la base de l'invention.

E

Demande de brevet antérieure, mais publiée après la date de dépôt de la demande faisant l'objet de la recherche (éventuel document brevet interférent).

D

Document cité dans la demande.

L

Document cité pour d'autres raisons.

&

Membre de la même famille de brevets, document correspondant.

* Les citations dans des publications avec une date de publication à partir d'avril 2011 peuvent avoir la catégorie "I". La catégorie "I" est une catégorie "X" définie plus en détail. Suite à l'introduction de la nouvelle catégorie "I", la catégorie "X" aura un sens légèrement différent.

Il peut s'agir de documents de brevets ou de littérature non brevet (XP).

Cliquer sur le numéro de publication pour ouvrir le document dans espacenet.

Dans "Register Plus", les documents cités se trouvent au bas de la partie "Présentation générale" et sous la partie "Citations". Tous les documents cités disponibles dans nos bases de données sont affichés quel que soit leur pays d'origine.