Documents cités
Il s'agit de documents cités par l'OEB, le demandeur ou des tiers pendant l'une des procédures devant l'OEB (recherche, examen, opposition, limitation, révocation ou recours).
Les documents cités peuvent appartenir à la littérature brevet ou à la littérature non-brevet.
Tous les documents cités présents dans notre base de données sont indiqués dans la liste quel que soit le pays d'origine.
Les documents cités dans le rapport de recherche (quatre au maximum) sont répertoriés dans la section "Données bibliographiques". Cliquez sur le bouton "Tout visualiser" pour consulter la liste complète des documents cités, regroupés en fonction de leur origine (recherche, examen, opposition ou demandeur) et de leur type (littérature brevet ou non-brevet).
La lettre entre crochets représente la catégorie de document.
Catégories :
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X |
Particulièrement pertinent pris isolément. |
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Y |
Particulièrement pertinent s'il est combiné à un autre document de même catégorie. |
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A |
Documents définissant l'état de la technique et n'affectant pas la nouveauté ou l'activité inventive. |
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O |
Divulgation non écrite. |
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P |
Document intercalaire. |
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T |
Théorie ou principe à la base de l'invention. |
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E |
Demande antérieure, mais publiée après la date de dépôt de la demande recherchée (document de brevet pouvant être source de conflit). |
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D |
Document cité dans la demande. |
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L |
Document cité pour d'autres raisons. |
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& |
Membre de la même famille de brevets, document correspondant. |